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L’examen accru de la propriété bénéficiaire exige une nouvelle approche

L’examen accru de la propriété bénéficiaire pousse les organisations à adapter leurs pratiques de conformité afin de respecter les nombreuses lois et réglementations qui incluent la connaissance de la clientèle, la lutte contre le blanchiment d’argent et la loi sur la conformité fiscale des comptes étrangers (Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA). L’établissement d’un programme complet de gestion de la propriété bénéficiaire est essentiel. L’identification et la vérification de la propriété bénéficiaire et de la propriété bénéficiaire ultime sont devenues des éléments indispensables du processus d’accueil pour les clients, les partenaires et les fournisseurs

La mise sur pied d’un programme de propriété bénéficiaire peut représenter un défi, car les définitions de la propriété bénéficiaire et les exigences de la diligence raisonnable peuvent varier grandement selon la réglementation. Le processus de collecte lui-même peut être un fardeau, rendu plus difficile par le manque de données de propriété bénéficiaire ultime publiquement disponibles. Néanmoins, les professionnels de la conformité devraient prendre toutes les mesures raisonnables pour atténuer le risque associé à l’information sur la propriété bénéficiaire.

Il est essentiel que les professionnels de la conformité prennent des mesures raisonnables, afin de réduire le risque associé aux renseignements inexacts et désuets sur la propriété bénéficiaire.
 

Alors comment les entreprises peuvent-elles établir des procédures efficaces de cueillette, d’identification et de vérification de la propriété bénéficiaire afin de respecter les lois relativement nouvelles? L’une des façons consiste à réaliser une vérification distincte afin de gérer les changements et d’évaluer l’intégrité et l’efficacité du programme de conformité avec les obligations réglementaires liées à la propriété bénéficiaire. Cependant, il n’y a pas de solution unique; chaque entreprise devrait adopter une approche adaptée à son profil de risque.

Ce livre blanc s’attarde sur le nombre d’organisations qui traitent de la façon dont l’évaluation des risques à l’échelle de l’entreprise doit être revue, du point de vue du vérificateur. Il explore également les meilleures pratiques necessaires pour établir un solide programme de gestion de la propriété bénéficiaire.

Télécharger le guide (en anglais)

 

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